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Charles-Étienne Daniel

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Droit, gouvernance, technologies émergentes, développement technologique

Adresse:
Doctorant en droit
Faculté de droit
Institut interdisciplinaire d’innovation technologique (3IT) de l’Université de Sherbrooke

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Informations diverses

Informations diverses:

Études

- Doctorat en droit (LL.D.) (en cours) 
   Université de Sherbrooke 
 
- Avocat  
   Membre du Barreau du Québec (2011)
   Membre de l'Association du Jeune Barreau de Montréal (2011)
 
-  Maîtrise combinée en Biotechnologie Moléculaire et Droit (M.B.M. D.)
    Université de Sherbrooke
 
-  Baccalauréat en droit avec cheminement en biotechnologie (L.L.B.)
    Université de Sherbrooke
 
Thèmes de recherche


Gouvernance, droit des personnes, propriété intellectuelle, droit médical et de la santé, nanotechnologies, biotechnologies, robotique, amélioration de l'humain, intelligence artificielle, cyborgs.

 

Publications 
 
Daniel, C.-É., « Gouvernance du développement de la robotique interactive : enjeux éthiques et juridiques », Ethica, vol. 20, n° 1, 2016, pp. 97-136.
 
Daniel, C.-É., Legault, G.-A. et Bernier, L. « La régulation des nanotechnologies, le débat national français et le dialogue social: nanomonde, grandes attentes normatives? », Lex Electronica, vol. 19, n° 2, 2015, p. 93-125. 
 
J. Patenaude, G.-A, Legault, J. Beauvais, L. Bernier, J.-P. Béland, P. Boissy, V. Chenel, C.-É. Daniel, J. Genest, M.-S. Poirier, D. Tapin, "Framework for the Analysis of Nanotechnologies' Impacts and Ethical Acceptability: Basis of an Interdisciplinary Approach to Assessing Novel Technologies", Science Engineering Ethics, vol. 21, n°2, 2015, pp. 293-315.
 
Legault, G.-A, Bernier, L. et Daniel, C.-É., « Démocratisation du défi technologique: trois défis pour l'éthique publique », Ethica, vol.18, n° 2, 2014, pp. 65-91.
 
Daniel, C.-É. et Bernier, L. « Nanotechnologies et droit des brevets: une incompatibilité de taille? », Cahiers  de Propriété Intellectuelle, vol. 24, n° 23, 2012, pp. 537-573.
 
Bernier, L., Daniel CE et Lapalme J. (2012). Nanotechnologies, droit des brevets et principe de précaution. (Chap. 6). In Nanotechnologie et Principe de précaution: forces et limites de l'appel au principe. Collection Enjeux éthiques contemporains. Presses de l'Université Laval, p. 243-282.
 
Daniel, CE. (2012). L'implication du principe de précaution dans le développement de nanocapteurs de pression au Canada (Chap. 4). In Nanotechnologie et Principe de précaution: forces et limites de l'appel au principe. Collection Enjeux éthiques contemporains. Presses de l'Université Laval, p. 166-209.
 
G.-A. Legault (dir.) L. Bernier, C.-É. Daniel, C. Fontaine et J. Patenaude (2012). Ouvrage collectif: Nanotechnologie et Principe de précaution: forces et limites de l'appel au principe. Collection Enjeux éthiques contemporains. Presses de l'Université Laval. 196 pages.
 
 
Communications publiques, conférences et affiches
 
C.-É. Daniel, “L'automobile intelligente” s'en vient : Avantages et désavantages, « Bouchard en Parle », Interview radiophonique de Sylvain Bouchard pour la chaîne FM93, 2 juin 2016, en ligne : http://www.fm93.com/lecteur/audio/l-automobile-intelligente-s-en-vient-avantages-322414.mp3
 
C.-É. Daniel, Enjeux éthiques et juridiques du développement technologique. Quel état des lieux pour l'encadrement des technologies émergentes ?, Réseau de veille stratégique, Mouvement Desjardins, Complexe Desjardins (Montréal), 27 avril 2016.
 
C.-É. Daniel, 2016 : Beaucoup d'avancées technologiques, mais quels risques pour la vie privée, « L'heure de pointe - Toronto », Interview de Line Boily à la Première chaîne de Radio-Canada, 4 janvier 2016, en ligne : http://ici.radio-canada.ca/emissions/L_heure_de_pointe_Toronto/2015-2016/chronique.asp?idChronique=393851
 
C.-É. Daniel, Gouvernance du développement de la robotique interactive: Enjeux éthiques et juridiques, Colloque « Les enjeux éthiques de l'avenir en science et technologie: au-delà de la santé », 83e Congrès de l'Association francophone pour le savoir (ACFAS), Université du Québec à Rimouski (Québec), 27 mai 2015.
 
C.-É. Daniel, Gouvernance du développement technoscientifique: enjeux normatifs et insuffisances, 82e Congrès de l'Association francophone pour le savoir (ACFAS), Concordia University (Québec), 13 mai 2014.
 
C.-É. Daniel, G.-A. Legault et L. Bernier, Nanotechnology and the Precautionary Principle, Conférence Internationale 2012 du Réseau NE³LS, HEC Montréal, 2 novembre 2012.
 

Genest, J., Béland, J.P., Bernier, L., Chenel, V. Daniel, C.-E., Fontaine, C., Legault, G.-A., Beauvais, J., Boissy, P., Parent, M., Poirier, M.-S., Tapin, D. et Patenaude, J., "Interdisciplinary analysis of the impacts of nanotechnologies and their social acceptability", Ne³LS Network International Conference, Montréal, Canada, November 2012. 

G.-A. Legault, C.-E. Daniel et L. Bernier, Nanotechnologies et société: le débat national en France et le dialogue social, 80e Congrès de l'ACFAS, Palais des Congrès, Québec, 11 mai 2012.
 
J Patenaude, J.-P. Béland, L. Bernier, V. Chenel, C.-E. Daniel, C. Fontaine, G.-A. Legault, J. Beauvais, P. Boissy, J. Genest, M. Parent, M.-S. Poirier, D. Tapin. Intrument d'analyse interdisciplinaire des impacts et de l'acceptabilité sociale des nanotechnologies. Présentation par affiche. Conférence NanoQuébec 2012 "Nanotechnologies : sources d'innovation et de compétitivité", Montréal, 20-12 mars 2012.
 

J. Patenaude, J.-P. Béland, L. Bernier, V. Chenel, C.-E. Daniel, C. Fontaine, G.-A. Legault, J. Beauvais, P. Boissy, J. Genest, M. Parent, M.-S. Poirier, D. Tapin. Interdisciplinary analysis of the impacts of nanotechnologies and their social acceptability. 4ième colloque international du Laboratoire International Associé (LIA) Nanotechnologies et Nanosystèmes (LN2). Allevard-les-Bains (Grenoble). 10 au 13 juillet 2011.

J. Patenaude, J.P. Béland, L. Bernier, V. Chenel, C.-E. Daniel, C. Fontaine, G.-A. Legault, J. Beauvais, P. Boissy, J. Genest, M. Parent, M.-S. Poirier, D. Tapin. Accompagner le développement des nanotechnologies: Fondements, enjeux et perspectives du groupe de recherche InterNE3LS. Dans le cadre du colloque Innovations en nanotechnologie et perceptions de risque: enjeux interdisciplinaires. Association canadienne française pour l'avancement des sciences (ACFAS). Université de Sherbrooke (Québec). 12 mai 2011.
 
C.-É. Daniel et C.Fontaine, «Une question de « taille »: critères juridiques de brevetabilité et nanotechnologies », Séminaire d'intégration du programme Droit-biotechnologies, Faculté de droit, Université de Sherbrooke (Québec). 18 février 2010.